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Rapport au Président de la République sur les politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes : suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes


Cour Des Comptes


En trois parties : L'Insertion professionnelle des personnes handicapées; L'Intégration sociale des personnes handicapées; Les Structures administratives et financières. « Copyright Electre »

Parution : 1993-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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Les Orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015


Conseil Économique Et Social , Georges Parrotin


Initiée désormais dans un contexte international ouvert et un cadre institutionnel décentralisé, la politique d’aménagement du territoire est toujours confrontée à la désertification des campagnes, à la concentration urbaine et à la montée du chômage. Avec pour objectif...

Parution : 1993-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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Statut général des fonctionnaires de l'État


Journal Officiel De La Re?Publique Franc?Aise


On trouvera, dans la première partie de cet ouvrage, les textes de base du statut général des fonctionnaires avec ses quatre volets : - droits et obligations des fonctionnaires ; - dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État ; - dispositions...

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Modernisation du service public


Journal Officiel De La Re?Publique Franc?Aise


Un dossier sur les actions engagées par le gouvernement pour la valorisation du service public. « Copyright Electre »

Parution : 1992-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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L'éveil artistique des jeunes en France et en Europe


Danièle Delorme


Un rapport en 4 parties : orientations politiques (évolution des lois et des structures); les éléments moteurs du développement de l'éveil artistique; la situation actuelle dans les différentes disciplines artistiques et ce qui se passe dans les différents pays...

Parution : 1992-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : premier rapport d'activité


Commission Nationale Des Comptes De Campagne Et Des Financements Politiques


En cinq parties : La CCFP dans le contexte socio-politique; L'Activité de la CCFP en 1992; Bilan de l'application de la législation sur les financements politiques; Perspectives; Annexes. « Copyright Electre »

Parution : 1992-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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Les conséquences de la décentralisation en matière d'aide sociale


Conseil Économique Et Social , Jean-Claude Jacquet


Les séances des 14 et 15 juin 1988 du CES. « Copyright Electre »

Parution : 1992-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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Le Potentiel productif des personnes handicapées : conditions sociales et technologiques de sa valorisation


Conseil Économique Et Social , Thérèse Poupon


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1991-12-31
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Le développement des villes françaises de dimension européenne et les réseaux de villes


Jacques Fabre


Au sommaire : Les Evolutions à prendre en compte; Croissance urbaine et internationalité; Le Processus de développement des villes; Les Réseaux des villes; Les Politiques françaises d'aménagement du territoire et les villes; Observations et propositions. « Copyright...

Parution : 1991-01-01
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Le développement personnel et l'intégration sociale des jeunes par les loisirs


Janine Tillard


Comprend en annexe : Temps scolaire en France et à l'étranger; Les Institutions de tourisme social; Les Equipements de loisirs; Formation des animateurs; Un comité local d'aide aux projets. « Copyright Electre »

Parution : 1991-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : L'Echappée belle
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La Situation des handicapés profonds


Conseil Économique Et Social , Michel Creton


Un dossier sur la situation actuelle des polyhandicapés et les carences observées lors de leur prise en charge. « Copyright Electre »

Parution : 1991-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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Restauration hors foyer : économie et sécurité alimentaire


Conseil Économique Et Social


En France, un repas sur quatre est consommé hors du domicile.En Europe, le phénomène est identique et l'ouverture des frontières en 1993 va offrir aux entreprises françaises de nombreux débouchés. La France dispose de divers atouts, notamment une gastronomie de renommée...

Parution : 1991-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Les Poèmes d'une vie
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La planification régionale : séances des 26 et 27 mars 1991


Émile Arrighi De Casanova


Examine, à la lumière de l'expérience des contrats de plan, les points suivants : la coordination des procédures entre les niveaux national et régional, la qualité des outils utilisés, l'intervention des acteurs économiques et sociaux régionaux. « Copyright Electre »

Parution : 1990-01-01
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Télécharger le livre :  Le Développement des phénomènes de communication et la participation à la vie locale : séances des 8 et 9 janvier 1991, rapport
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Le Développement des phénomènes de communication et la participation à la vie locale : séances des 8 et 9 janvier 1991, rapport


Michel Castagnet , Conseil Économique Et Social


Analyse des problèmes posés par le développement des phénomènes de communication, et notamment de l'impact que peuvent avoir les nouvelles technologies de la communication sur le cadre de vie, le comportement des citoyens, au plan local ainsi que sur la participation à...

Parution : 1990-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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Télécharger le livre :  Maisons familiales et villages de vacances
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Maisons familiales et villages de vacances


Journal Officiel De La Re?Publique Franc?Aise


Recueil de textes officiels, à jour en juin 1991. « Copyright Electre »

Parution : 1990-01-01
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Télécharger le livre :  Code des pensions civiles et militaires de retraite (1) : Partie législative, décrets en Conseil d'État, décrets, arrêtés
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Télécharger le livre :  Sangles et rubans textiles et fermetures auto-agrippantes : cahier des clauses techniques générales
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Télécharger le livre :  Le bilan et les perspectives d'évolution du logement en France
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Le bilan et les perspectives d'évolution du logement en France


Conseil Économique Et Social , Daniel Petrequin


S’agissant des problèmes généraux posés par le logement en France, le Conseil économique et social a fait les constatations suivantes :   Entre 1946 et 1982, le parc de logements est passé de 13 300 000 à 23 700 000, grâce à un important effort de construction neuve....

Parution : 1988-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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Télécharger le livre :  Listes des établissements reconnus d'utilité publique : associations et fondations
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Listes des établissements reconnus d'utilité publique : associations et fondations


Journal Officiel De La Re?Publique Franc?Aise


Listes établies par les soins du ministère de l'Intérieur. « Copyright Electre »

Parution : 1987-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
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