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Discrètement apparu dans les années soixante, le recours à la technique du label en matière de patrimoine connaît depuis quelques années une croissance spectaculaire. Cet ouvrage analyse la dimension juridique et institutionnelle du label et montre l'originalité...
L’agriculture est un terrain fertile pour explorer les différentes facettes juridiques des paiements pour services environnementaux (PSE) dans la mesure où cet outil a reçu un écho important dans ce secteur et ce, à plusieurs échelles d’action. Présenté sous un même...
Produit d’une collaboration entre historiens du droit, historiens, administrativistes et politologues espagnols, italiens et français, cet ouvrage étudie les conseils locaux instaurés dans ces pays dans la première moitié du XIXe siècle pour juger les contentieux...
À toutes les périodes de l'histoire, les juristes ont nécessairement été confrontés à la diversité linguistique du monde et lui ont trouvé un remède efficace mais délicat : la traduction. La question de la traduction du discours juridique n'ayant que trop rarement été...
Bien que chacun use du droit au quotidien, nul ne semble parvenir à s’accorder sur ce qu’est le droit, la juridicité. La phénoménologie-herméneutique, à la manière dont elle fut initiée et pratiquée par Paul Ricœur, offre de précieux jalons pour approcher celle-ci. La...
Parmi les multiples options explorées pour prévenir la récidive, l’étude de la dimension partenariale apporte une perspective nouvelle. Cette recherche a confirmé l’intérêt de cette démarche, tout particulièrement pour éviter les sorties sèches, pour mettre en place un...
Ce livre propose une réflexion sur le rapport au temps dans une société partagée entre l'immémoriale observance et la prise en compte de son historicité. Cette tension ouvre la voie d'une modernité politique qui permet l'acceptation des transformations comme facteur de...
Cet ouvrage s'attache aux origines de l'appel, au rôle des cours d'appel dans la création du droit, ainsi qu'à leurs fonctions et leur place dans l'organisation judiciaire depuis leur création jusqu'à l'époque présente. La rupture avec la tradition n'a jamais été...
Envisagée sous le prisme des notions d’efficacité et d’effectivité de la règle de droit, la loi Hamon est-elle à la hauteur de ses ambitions ? Donne-t-elle au droit de la consommation et à ses acteurs (consommateurs et associations de consommateurs, professionnel, juge...
Cet ouvrage propose une analyse critique du modèle français de gouvernance des risques naturels en zones côtières. La tempête Xynthia et ses conséquences juridiques sont mis en perspective dans le contexte plus large du développement d'une "culture du risque". L'étude...
Quel équilibre établir entre la sécurisation des biens et des personnes et la préservation des libertés individuelles ? Faut-il interdire la recherche et le développement de robots militaires pouvant par eux-mêmes prendre la décision d’ouvrir le feu ? Cet ouvrage...
Un droit professionnel et un droit social cohabitent sur le Rhin, entraînant de multiples interactions entre les deux corpus. À travers l’analyse détaillée de l’évolution de la réglementation rhénane et des débats au sein de la Commission centrale pour la navigation du...
Le présent ouvrage propose une démarche inédite et globale de mise en perspective de l’action territoriale de l’Union Européenne, réalisée par des juristes.
L’ouvrage de Jacques Le Goff dresse un tableau complet des grandes questions du droit du travail dans une perspective très ouverte : qu’il s’agisse de la durée du travail, des évolutions du contrat de travail, des problèmes d’hygiène et de sécurité. Les textes...
Après un premier volume consacré aux relations individuelles de travail et aussi chaleureusement accueilli par les juristes que par les sociologues, historiens et économistes, par les théoriciens que par les praticiens (magistrats, avocats, syndicalistes, chefs...
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