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La Bretagne et ses habitants nourrissent des relations complexes avec l’environnement. Riche de sa biodiversité et de ses paysages exceptionnels, le territoire breton a été – et demeure – fortement affecté par l’artificialisation de son littoral, les algues vertes et...
L’invasion de l’Ukraine en février 2022 s’est accompagnée de la résurgence de débats sur le caractère « hybride » de la guerre menée par la Russie contre ce pays et ses soutiens. Guerre informationnelle et cyberattaques, chantage à l’énergie et sanctions économiques,...
L’audience est connue pour être un moment emblématique du procès, au cours duquel le justiciable peut être vu et entendu par son juge. Pourtant, l’évolution récente des procédures s’oriente, à première vue, vers une disparition progressive de l’audience en raison de...
En droit de l’Union européenne, la défense est un domaine à part. Tremplin avorté puis tabou durable dans le cadre de la construction communautaire, elle n’a pu être admise comme champ de compétence de l’Union qu’au prix de l’élaboration d’un régime juridique...
Peut-on imaginer un droit social européen numérique ? Les changements de la société induits par le numérique tels que la télésurveillance, la géolocalisation, le travail de plateformes numériques (Uber, Deliveroo, AirBnb) s’inscrivent dans le droit existant et appellent...
La Déclaration universelle des droits de l'Homme, qui a été adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies le 10 décembre 1948, est, soixante-dix ans après, dans une situation paradoxale. Charte humaniste d'un nouvel ordre international, elle a été tour à tour...
Le tiers constitue un objet rarement étudié en droit processuel et il n'est envisagé le plus souvent que de manière périphérique par le droit du contentieux administratif. Ce livre prend acte de la diversification des figures et des rôles des tiers et il en interroge...
Quelle est aujourd'hui l'utilité du droit de l'urbanisme ? Après un rappel de ses objectifs initiaux et de son évolution au cours des dernières décennies, sont analysés les textes juridiques les plus récents porteurs de nouveaux objectifs qualitatifs et...
Les données numériques des migrants et des réfugiés, entendues notamment comme leurs données à caractère personnel sous format numérique, correspondent à une réalité complexe examinée dans le présent ouvrage sous l'angle du droit européen, à savoir le droit de l'Union...
Cet ouvrage dresse un état des lieux comparé de la parlementarisation des processus régionaux d'intégration en Europe, en Afrique et dans les Amériques, afin d'en analyser ses mécanismes juridiques et ses effets. à l'heure où la remise en cause des parlements...
La loi « relative à la protection des appellations d'origine » date de 1919.La France consacrait ainsi un signe distinctif destiné à traduire juridiquement la notion de terroir et à devenir le plus célèbre ambassadeur de l'idée de qualité liée à l'origine. Fortes d'un...
La dialectique entre méthodes de l'Union et stratégies dans l'Union offre un nouveau prisme d'analyse du fonctionnement de l'Union européenne, un prisme réaliste qui mêle enjeux juridiques et questions d'opportunité politique. Là où la méthode fonctionnaliste avait...
Sous la forme atypique d'un abécédaire, l'ouvrage aborde aussi bien de grands problèmes juridiques traditionnels du droit de l'Union européenne que des questions plus actuelles et des contentieux emblématiques de ce droit. Sans prétendre à l'exhaustivité, il est...
Lorsque, dans une langue ou une autre, le doux mot de libération a retenti pour marquer la fin d'une occupation, d'une colonisation, d'une sujétion à l'égard d'un État considéré (à tort ou à raison) comme étranger, la question de l'avenir du droit introduit par...
L’étude des nouveaux modes de production du droit en droit de l’Union cherche à mettre en lumière la redéfinition du cadre juridique applicable à chaque branche du droit. La sophistication du cadre institutionnel va de pair avec l’élargissement des compétences de...
L'exception, entendue comme technique permettant d'adapter la règle aux variations des circonstances, est omniprésente en droit de l'Union européenne. Cet ouvrage appréhende les grands domaines du droit européen (droit institutionnel, droit matériel, contentieux, droits...
Au cœur des enjeux fondamentaux de société depuis toujours, la nationalité estaussi une question juridique complexe qui mobilise tous les domaines du droit.Elle devait dès lors faire l'objet d'une réflexion collective qui l'envisageici sous l'angle du droit public. La...
La protection des attentes légitimes fait partie de ces principes dont chacun comprend l'idée générale, mais pour lesquels il est impossible de proposer une définition univoque. C'est que là où elles constituent un facteur bien identifié de l'encadrement de l'action...
Ce livre étudie le vaste écosystème d'intégrations régionales en faveur de la protection des territoires ancestraux des peuples autochtones. Il dévoile les multiples facettes de ces interactions sans dissimuler les ombres portées sur la fabrique et la traduction...
Le consommateur n’est pas toujours à même de prendre une décision en connaissance de cause lors de la conclusion d’un contrat en ligne. Face au désordre informationnel, il est nécessaire de s’interroger sur l’effectivité de l’obligation d’information. Tenant compte du...
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