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Le rôle des tiers dans la procédure administrative contentieuse


Hélène Muscat


Le tiers constitue un objet rarement étudié en droit processuel et il n'est envisagé le plus souvent que de manière périphérique par le droit du contentieux administratif. Ce livre prend acte de la diversification des figures et des rôles des tiers et il en interroge...

Parution : 2022-11-17
Format(s) : epub sans DRM
Collection : L'Univers des normes
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9,49
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L'urbanisme et son droit


Jocelyne Dubois-Maury , Bruno Schmitt


Quelle est aujourd'hui l'utilité du droit de l'urbanisme ? Après un rappel de ses objectifs initiaux et de son évolution au cours des dernières décennies, sont analysés les textes juridiques les plus récents porteurs de nouveaux objectifs qualitatifs et...

Parution : 2022-11-17
Format(s) : epub sans DRM
Collection : Didact Aménagement
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9,99
Télécharger le livre :  À la croisée des temps
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À la croisée des temps


Pierre Bonin , Fanny Cosandey , Élie Haddad , Anne Rousselet-Pimont


Ce livre propose une réflexion sur le rapport au temps dans une société partagée entre l'immémoriale observance et la prise en compte de son historicité. Cette tension ouvre la voie d'une modernité politique qui permet l'acceptation des transformations comme facteur de...

Parution : 2016-06-02
Format(s) : epub sans DRM
Collection : L'Univers des normes
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9,99
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Les cours d’appel


Laurence Soula


Cet ouvrage s'attache aux origines de l'appel, au rôle des cours d'appel dans la création du droit, ainsi qu'à leurs fonctions et leur place dans l'organisation judiciaire depuis leur création jusqu'à l'époque présente. La rupture avec la tradition n'a jamais été...

Parution : 2016-05-26
Format(s) : epub sans DRM
Collection : L'Univers des normes
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9,99
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Le droit de la consommation après la loi du 17 mars 2014


Linda Arcelin Lécuyer


Envisagée sous le prisme des notions d’efficacité et d’effectivité de la règle de droit, la loi Hamon est-elle à la hauteur de ses ambitions ? Donne-t-elle au droit de la consommation et à ses acteurs (consommateurs et associations de consommateurs, professionnel, juge...

Parution : 2015-10-15
Format(s) : epub sans DRM
Collection : L'Univers des normes
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5,99
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Les risques naturels en zones côtières


Céline Laronde-Clérac , Alice Mazeaud , Agnès Michelot


Cet ouvrage propose une analyse critique du modèle français de gouvernance des risques naturels en zones côtières. La tempête Xynthia et ses conséquences juridiques sont mis en perspective dans le contexte plus large du développement d'une "culture du risque". L'étude...

Parution : 2015-09-17
Format(s) : epub sans DRM
Collection : L'Univers des normes
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8,49
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Drones et killer robots : Faut-il les interdire ?


Gérard Boisboissel (De) , Didier Danet , Ronan Doaré


Quel équilibre établir entre la sécurisation des biens et des personnes et la préservation des libertés individuelles ? Faut-il interdire la recherche et le développement de robots militaires pouvant par eux-mêmes prendre la décision d’ouvrir le feu ? Cet ouvrage...

Parution : 2015-06-25
Format(s) : epub sans DRM
Collection : L'Univers des normes
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Télécharger le livre :  L’interrelation entre le professionnel et le social
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L’interrelation entre le professionnel et le social


Stéphane Carré


Un droit professionnel et un droit social cohabitent sur le Rhin, entraînant de multiples interactions entre les deux corpus. À travers l’analyse détaillée de l’évolution de la réglementation rhénane et des débats au sein de la Commission centrale pour la navigation du...

Parution : 2015-06-05
Format(s) : epub sans DRM
Collection : L'Univers des normes
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