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La contrebande appartient à l’imaginaire fiscal de tous les régimes politiques.Elle s’inscrit comme une contradiction violente de l’État, car les contribuables refusent le système qu’on cherche à leur imposer.Au milieu du XVIIIe siècle, la France de Louis XV traverse...
L'histoire du droit pénal constitue l'une des branches du droit privé, et elle est bien connue. Toutefois, ce qui l'est moins, c'est la transformation d'un manuscrit de droit criminel en imprimé : le Code criminel rédigé par Serpillon (haut magistrat criminel en...
Desaint est un nom aujourd'hui qui n'évoque plus grand-chose chez les amateurs de livres et de l'édition. Cependant, cette maison parisienne née au Grand siècle devait atteindre son apogée sous Louis XVI, sous la houlette d'une femme éditrice. Celle-ci, par une sage et...
Ce Journal d'Auguste-Napoléon Evrard est le témoignage remarquable d'un individu, d'origine modeste et né en Lorraine, qui a su s'élever par sa ténacité, son goût du travail et sa croyance dans une société où chacun pouvait saisir sa chance. Il devient un notable de la...
Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau. Outre ses aspects...
L'ouvrage évoque le rôle des avocats au temps des Lumières, en s'appuyant sur la réforme emblématique de 1787-1788 liée à la décentralisation du royaume de France. À ce moment, l'histoire bascule : les avocats se scindent en deux blocs, l'un appuyant la réforme ;...
Livre et contrefaçon ont mené une existence propre, jusqu'à ce que le gouvernement, en 1777, bouleverse le fonctionnement du marché français du livre en imposant une réforme ambitieuse. Une vaste enquête est alors lancée afin de connaitre les domaines littéraires...
Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l'édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées. Les spécialistes envisagent tout à la fois la question du droit de l'édition, et celle, plus spécifique, de l'édition du...
En exhumant un registre du personnel de la direction des fermes de Dijon, l'auteur retrace, entre 1760 et 1780, la vie méconnue de centaines d'agents au service du doit et de l'impôt. Ces derniers servaient un système protecteur (la retraite fait son apparition dès...
Le thème de la réforme est un élément permanent du discours politique et un enjeu essentiel du débat démocratique : ceux qui n'ont pas le pouvoir en font un objectif de leur programme qui justifie leur combat ; ceux qui détiennent l'autorité prônent la réforme et le...
De juillet 1794 à avril 1799, le général Lecourbe a rédigé un manuscrit qui comprend les ordres donnés à ses subordonnés et sa correspondance avec ses supérieurs hiérarchiques. Elle laisse entrevoir les préoccupations d'un officier général, ses soucis, ses efforts pour...
On parle aujourd'hui de "culture digitale" ou culture numérique, et de diminution du papier. Est-ce un bien ou un mal ? Comment les textes, la jurisprudence et toutes les normes juridiques sont-ils diffusés aujourd'hui ? Enfin, quelles sont les spécificités de l'édition...
Napoléon 1er est bien connu pour sa vie publique et privée mais on connaît moins ses sentiments à l'égard de l'argent, du droit et du patrimoine. Comment l'empereur investissait-il les deniers qu'il recevait de l'Etat ? Quelle était son attitude à l'égard du droit ?...
Cet ouvrage commente un manuscrit inédit, rédigé en partie par le général Lecourbe, et contenant les ordres donnés aux troupes françaises sous son commandement de juillet 1794 à avril 1799, en France et en Europe. Les moyens militaires mis en œuvre reposait tant sur...
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