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Droit de la propriété intellectuelle


Jean-Luc Piotraut


La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part.Or, alors même que le...

Parution : 2024-01-02
Format(s) : ePub
Éditeur : ELLIPSES
Collection : 100% Droit
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Aspects transfrontaliers de la contrefaçon


Sébastien Evrard , Jean-Luc Piotraut , Patrick Tafforeau


Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau. Outre ses aspects...

Parution : 2018-01-01
Format(s) : PDF, ePub
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Le droit et l'édition


Sébastien Evrard , Jean-Luc Piotraut


Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l'édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées. Les spécialistes envisagent tout à la fois la question du droit de l'édition, et celle, plus spécifique, de l'édition du...

Parution : 2016-02-15
Format(s) : PDF, ePub
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Droit de la propriété intellectuelle - 3e édition


Jean-Luc Piotraut


La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle...

Parution : 2016-01-19
Format(s) : PDF
Éditeur : ELLIPSES
Collection : 100% Droit
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