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Cet ouvrage propose une présentation de la genèse de l’IA ; puis traite la question de son encadrement éthique et juridique au niveau international et européen.L’ouvrage est divisé en deux parties :· La première partie se concentre sur les usagers de l’IA (droits...
Ce manuel de droit constitutionnel s’adresse principalement aux étudiants de Licence (Droit, AES) et des instituts d’études politiques.Cet ouvrage, composé notamment d’extraits de textes et de décisions de justice, a vocation à leur fournir l’ensemble des connaissances...
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part.Or, alors même que le...
La septième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l’évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives qui bouleversent bon nombre de compartiments...
Les finances publiques sont particulie`rement redoute´es des e´tudiants et souffrent d'une injuste re´putation.Ce manuel vise une pre´sentation globale et complète de la matie`re (finances de l'Etat, locales, sociales et...
La 2e édition, considérablement revue et augmentée, de ce manuel permet une approche solide de l'Histoire contemporaine des sources du Droit grâce à un cours complet illustré par...
La 2e édition de ce manuel ambitionne d’offrir une couverture complète d’un droit en pleine évolution. Conçu de manière didactique, l’ouvrage traite des relations individuelles (la conclusion du contrat de...
Ce manuel couvre l’ensemble de l’histoire de la construction de l’État en France, de ses origines médiévales jusqu’à nos jours. Adoptant une démarche à la fois thématique et chronologique, il...
Illustré par des extraits de textes et de décisions de justice, ce manuel de droit des procédures fiscales s’adresse notamment aux étudiants des facultés de droit ou d’économie ainsi qu’à ceux des...
Le droit constitutionnel de la Ve République est un ouvrage relatif au droit constitutionnel français contemporain. Il aborde les différentes institutions de la République en essayant de les présenter simplement à partir...
La sixième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l’évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives. Ce livre traite des questions...
Ce manuel d'introduction au droit fiscal est accompagné de différentes rubriques pour parfaire ses connaissances :- des rappels des notions essentielles,- les références bibliographiques indispensables pour aller plus loin.
Ce manuel permet une approche solide du Droit des personnes grâce à un cours complet illustré par des extraits de décisions de justice, des cas pratiques corrigés et des quizz.
Ce manuel permet une approche solide de l'Histoire contemporaine des sources du Droit grâce à un cours complet illustré par des extraits de textes juridiques, une carte historique, et le livre préliminaire du Code...
Les finances publiques sont particulie`rement redoute´es des e´tudiants et souffrent d'une injuste re´putation.Ce manuel vise une pre´sentation globale de la matie`re. Pour autant, il propose une approche pe´dagogique re´nove´e des finances publiques. Puisque la...
Cet ouvrage présente les principes fondamentaux du droit commercial. Son objectif est de montrer comment ses règles encadrent les activités commerciales et s’appliquent aux personnes qui les exercent. Les aspects traditionnels du champ commercial, mais aussi ceux du...
Ce manuel de droit constitutionnel s’adresse principalement aux étudiants de Licence (Droit, AES) et des instituts d’études politiques. Cet ouvrage composé notamment d’extraits de textes et de décisions de justice a vocation à leur fournir l’ensemble des connaissances...
La famille d’aujourd’hui n’est plus la famille d’hier et le droit a su s’adapter à l’évolution des moeurs. Si certains couples, hétérosexuels comme homosexuels, choisissent de s’unir par les liens du mariage, nombreux sont ceux qui préfèrent contracter un Pacs ou...
À l'issue de l'Ordonnance du 10 février 2016 relative notamment au droit des contrats, il était exclu de faire paraître un ouvrage sur ce thème sans à la fois intégrer les modifications apportées par les nouvelles dispositions et sans tenter de donner un éclairage sur...
Ce manuel d’histoire du droit et des institutions aborde, dans la réalité, plusieurs domaines. D’un point de vue institutionnel et politique, le système parlementaire finit par s’imposer grâce à l’avènement de la IIIe République. Au niveau économique et social, c’est...
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