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Ce manuel de droit constitutionnel s’adresse principalement aux étudiants de Licence (Droit, AES) et des instituts d’études politiques.Cet ouvrage, composé notamment d’extraits de textes et de décisions de justice, a vocation à leur fournir l’ensemble des connaissances...
La 2e édition, considérablement revue et augmentée, de ce manuel permet une approche solide de l'Histoire contemporaine des sources du Droit grâce à un cours complet illustré par...
Le droit constitutionnel de la Ve République est un ouvrage relatif au droit constitutionnel français contemporain. Il aborde les différentes institutions de la République en essayant de les présenter simplement à partir...
Ce manuel de droit constitutionnel s’adresse principalement aux étudiants de Licence (Droit, AES) et des instituts d’études politiques. Cet ouvrage composé notamment d’extraits de textes et de décisions de justice a vocation à leur fournir l’ensemble des connaissances...
La famille d’aujourd’hui n’est plus la famille d’hier et le droit a su s’adapter à l’évolution des moeurs. Si certains couples, hétérosexuels comme homosexuels, choisissent de s’unir par les liens du mariage, nombreux sont ceux qui préfèrent contracter un Pacs ou...
À l'issue de l'Ordonnance du 10 février 2016 relative notamment au droit des contrats, il était exclu de faire paraître un ouvrage sur ce thème sans à la fois intégrer les modifications apportées par les nouvelles dispositions et sans tenter de donner un éclairage sur...
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d’une part, et de la propriété industrielle, d’autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle...
Le Droit constitutionnel de la Ve République est un ouvrage relatif au droit constitutionnel français contemporain. Il aborde les différentes institutions de la République en essayant de les présenter simplement à partir d’une structure trouvant son fondement dans...
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