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Les milliards générés par la vente des drogues sont transformés en argent électronique par des professionnels : quels sont les circuits empruntés, les outils financiers et juridiques utilisés, les risques pris ? Ce guide dévoile les techniques de blanchiment, la...
Présente les principales données et réflexions sur les sanctions pénales et la peine, qu'elles soient juridiques, historiques, philosophiques ou sociologiques. « Copyright Electre »
Ce « Précis de droit public » présente - dans un volume volontairement réduit - les principes juridiques fondamentaux, constitutionnels et administratifs. Il évite, à la fois, la tentation du résumé des notions, et la vaine exhaustivité des développements. Il s'agit,...
A travers la mise en formules juridiques des souhaits et volontés des clients, la pratique notariale est d'un poids certain sur l'évolution du système juridique. Ces dernières décennies, le notariat s'est donné les moyens de perfectionner les connaissances juridiques de...
Au sommaire : Vers une justice de proximité (articles de J. Hilaire, M.-Y. Crepin, Y. Legall, J. Duma, G. Guyon, L. Drugeon, P. Couvrat, G. Sicard) ; La justice en Poitou du Moyen Age à la Libération (articles de J.-M. Roger, J.-M. Augustin, D. Veillon...). « Copyright...
Le juge a-t-il une conscience ? ou plutôt, a-t-il le droit d'en avoir une ? Entre loi et justice, droit strict et équité, conscience professionnelle et conscience morale, la tradition juridique de l'Occident n'a cessé d'approfondir ce thème à partir des sources...
La justice est le reflet de notre société : elle en endure les maux, elle en cristallise les espoirs. Pourtant, on continue en France à faire peu de cas du droit et, par voie de conséquence, du juge. Or, depuis quelques années, les juges entendent remplir leur office,...
La modernité exprime une vision du monde, à ce titre elle emporte à l'égard du droit des conséquences qu'on ne saurait réduire à la seule incidence des facteurs politique, moral et économique, selon la fresque qu'en avait autrefois brossé le doyen Ripert dans des...
L'auteur a été, dès 1965, témoin et acteur des rapports multiples, parfois tumultueux, que le droit a noués avec l'informatique puis avec la télématique. Il a fondé, à Montpellier, l'Institut de Recherche et d'Études pour le Traitement de l'Information Juridique puis, à...
Un nouveau Code pénal est entré en vigueur le 1er mars 1994. Mais, ni les débats politiques, ni la mobilisation de groupes sociaux et professionnels, n'ont été très percutants. Ce chantier public fondamental est resté confiné, pour l'essentiel, dans les argumentaires...
On trouvera dans ces textes de communication un double triptyque : dans les trois systèmes juridiques, des exposés des trois volets du droit de la responsabilité, civile, pénale et administrative. « Copyright Electre »
Sondage après sondage, année après année, les Européens montrent qu'ils craignent de plus en plus le crime : violence, corruption, pédophilie, terrorisme, trafics en tous genres. Tandis qu'aux États-Unis, il y a eu 400 000 meurtres de 1980 à 1997 : plus que d'Américains...
Le titre même de cet ouvrage témoigne d'un parti pris délibérément adopté en rupture avec les doctrines et la vision classiques du droit. Contre l'idée rassurante d'un droit unitaire et homogène, dont l'harmonie, la rigueur, la tranquillité et la quiétude ne seraient...
Niklas Luhmann est un des auteurs contemporains dont l'oeuvre est déterminante dans le débat sur la place du droit dans la société. Cette étude introduit à son oeuvre et montre combien cette théorie éclaire les enjeux de la complexité grandissante de nos sociétés,...
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Bien qu'interdits depuis 1790, les arrêts de règlement conservent un intérêt qui n'est pas uniquement spéculatif ou historique, si l'on en juge par la place qu'ils occupent dans la réflexion des juristes contemporains. Mais, sur quoi celle-ci se fonde-t-elle ? Sans...
Que dire de l'impact d'une crise économique qui affecte les rouages de l'ensemble de la société ? Nulle branche du droit ne sort indemne y compris la norme nationale suprême. Depuis 1973, il est difficile de parler de crise économique comme on a pu le faire au XIXe...
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