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La Bretagne et ses habitants nourrissent des relations complexes avec l’environnement. Riche de sa biodiversité et de ses paysages exceptionnels, le territoire breton a été – et demeure – fortement affecté par l’artificialisation de son littoral, les algues vertes et...
L’invasion de l’Ukraine en février 2022 s’est accompagnée de la résurgence de débats sur le caractère « hybride » de la guerre menée par la Russie contre ce pays et ses soutiens. Guerre informationnelle et cyberattaques, chantage à l’énergie et sanctions économiques,...
L’audience est connue pour être un moment emblématique du procès, au cours duquel le justiciable peut être vu et entendu par son juge. Pourtant, l’évolution récente des procédures s’oriente, à première vue, vers une disparition progressive de l’audience en raison de...
Peut-on imaginer un droit social européen numérique ? Les changements de la société induits par le numérique tels que la télésurveillance, la géolocalisation, le travail de plateformes numériques (Uber, Deliveroo, AirBnb) s’inscrivent dans le droit existant et appellent...
La Déclaration universelle des droits de l'Homme, qui a été adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies le 10 décembre 1948, est, soixante-dix ans après, dans une situation paradoxale. Charte humaniste d'un nouvel ordre international, elle a été tour à tour...
Les données numériques des migrants et des réfugiés, entendues notamment comme leurs données à caractère personnel sous format numérique, correspondent à une réalité complexe examinée dans le présent ouvrage sous l'angle du droit européen, à savoir le droit de l'Union...
La loi « relative à la protection des appellations d'origine » date de 1919.La France consacrait ainsi un signe distinctif destiné à traduire juridiquement la notion de terroir et à devenir le plus célèbre ambassadeur de l'idée de qualité liée à l'origine. Fortes d'un...
Lorsque, dans une langue ou une autre, le doux mot de libération a retenti pour marquer la fin d'une occupation, d'une colonisation, d'une sujétion à l'égard d'un État considéré (à tort ou à raison) comme étranger, la question de l'avenir du droit introduit par...
La protection des attentes légitimes fait partie de ces principes dont chacun comprend l'idée générale, mais pour lesquels il est impossible de proposer une définition univoque. C'est que là où elles constituent un facteur bien identifié de l'encadrement de l'action...
Bien que chacun use du droit au quotidien, nul ne semble parvenir à s’accorder sur ce qu’est le droit, la juridicité. La phénoménologie-herméneutique, à la manière dont elle fut initiée et pratiquée par Paul Ricœur, offre de précieux jalons pour approcher celle-ci. La...
Parmi les multiples options explorées pour prévenir la récidive, l’étude de la dimension partenariale apporte une perspective nouvelle. Cette recherche a confirmé l’intérêt de cette démarche, tout particulièrement pour éviter les sorties sèches, pour mettre en place un...
Le présent ouvrage propose une démarche inédite et globale de mise en perspective de l’action territoriale de l’Union Européenne, réalisée par des juristes.
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