Tous les ebooks d'Armelle Verjat en PDF et EPUB


2  résultat(s)
Télécharger le livre :  Transmettre les monuments historiques
Ajouter à ma liste d'envies

Transmettre les monuments historiques


Géraldine Goffaux Callebaut , Armelle Verjat


Pour garantir la pérennité d’un monument historique, objectif même de sa protection, la transmission est une question-clé, en particulier en cas de détention privée. La réponse du droit aux enjeux de la transmission des monuments historiques n’est pas totalement...

Parution : 2024-11-23
Format(s) : PDF
J'achète
31,99
Télécharger le livre :  Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés : la fiscalité de l'impôt sur le revenu
Ajouter à ma liste d'envies

Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés : la fiscalité de l'impôt sur le revenu


Armelle Verjat


Le régime fiscal de l'impôt sur le revenu applicable aux monuments historiques a vocation à compenser le coût et les astreintes liés à leur préservation, et encourage l'ouverture au public. A l'heure où se pose la question de son maintien, son intérêt patrimonial est...

Parution : 2011-12-01
Format(s) : PDF, ePub
J'achète
33,99

Restez informé(e) des événements et promotions ebook

Paiements sécurisés

Paiements sécurisés