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Cette recherche opère une incursion en droit de l'environnement, notamment axée sur la conservation et la gestion durables des milieux marins. Sont analysées les principales problématiques telles que les délimitations maritimes, les ressources des milieux marins et la...
Cet ouvrage fait le point sur l'appréhension du droit de l'environnement en France et en Chine. Ces contributions de spécialistes français et chinois, de droit administratif, droit constitutionnel, droit de l'environnement, droit fiscal, droit de la santé ou encore...
Le nouveau droit de l'environnement est porteur de droits fondamentaux tels que les principes de précaution, pollueur-payeur, développement durable, participation...Le droit de l'environnement laisse progressivement la place à un droit qui s'organise autour des notions...
S'il existe un régime forestier et des règles s'appliquant aux « bois et forêts », la notion de forêt n'est juridiquement jamais définie. Malgré l'absence de définition générale, il en existe des définitions spécifiques. Elles donnent une base unifiée à des conventions...
Le développement est-il un droit ? En 1986, lorsque l'Assemblée générale des Nations unies adopte la Déclaration sur le droit au développement, la question ne fait pas l'unanimité. Dans les années 1990-2000, de nombreux acteurs adoptent des approches fondées sur les...
Le droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage est parfois complexe. Il est devenu difficile pour les non-spécialistes de se repérer dans une législation abondante, en constante évolution du fait de son imprégnation croissante par la réglementation...
Cet ouvrage traite de tous les aspects du droit de l'environnement en Côte d'Ivoire, aussi bien sous l'angle des instruments juridiques internationaux que de la législation nationale. Il dresse un panorama général : aspects généraux du droit de l'environnement, droit...
Les cours d'eau internationaux permettent aux États de tisser des relations harmonieuses ou exacerbent des conflits. Ces espaces sont régis par de nombreux instruments juridiques, mais à défaut d'entente quant à leur interprétation et à leur application, le règlement...
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