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« L’homme ne se connaît pas » était une devise d’Étienne De Greeff. Comme psychiatre, criminologue et romancier, il nous a légué une œuvre originale et visionnaire. Ce livre donne une réponse...
Instrument spécifique impliquant un transfert d’un type nouveau en droit français, la fiducie peut porter sur des biens, droits ou sûretés, parmi lesquels on peut faire figurer les parts et actions de sociétés.La...
L'entraide pénale internationale constitue, pour les magistrats confrontés à la criminalité moderne et pour les avocats spécialisés en matière pénale, à la fois un mode d'investigation incontournable dans un...
Le régime du Tax Shelter, tel qu’il a été introduit en droit belge en 2002, a été profondément réformé suite à l’adoption de la loi du 12 mai 2014.Cette réforme induit un véritable...
Cet ouvrage traite de la fonction publique provinciale et locale au sens large. Sont ainsi visés les agents qui assurent le fonctionnement des services des provinces, des communes, des intercommunales, des ASBL communales, des CPAS, des régies communales...
Si l’Europe est désormais une réalité incontournable, elle reste malheureusement trop souvent appréhendée à travers ses institutions, qu’il s’agisse de celles de l’Union européenne (Commission...
Issu de l’enseignement de la déontologie aux jeunes avocats, l’ouvrage est un commentaire exhaustif des dispositions légales organisant l’accès à la profession et le fonctionnement du Barreau et des règlements...
Ce livre est le premier ouvrage à présenter le cadre juridique luxembourgeois du permis de conduire. Il ne s’intéresse pas seulement à la manière de passer le permis de conduire, mais aussi aux règles et ...
L’État du Grand-duché de Luxembourg présente les institutions et les mécanismes constitutionnels du Grand-duché, parmi lesquels :- Les pouvoirs du Grand-duc ;- Le processus législatif ;- Le rôle de la Commission de...
Afin d’offrir aux sociétés cotées actives dans la mise à disposition d’immeubles un choix entre les véhicules les plus adaptés, le législateur a créé, à côté du statut de...
Dans le cadre de la négociation d’un accord de partenariat commercial, notamment d’un contrat de franchise, celui qui obtient le droit d’exploiter un nom commercial commun ou une enseigne commune se trouve dans une position économique...
Le phénomène des réseaux sociaux et ses effets sur nos sociétés, nos civilisations, nos valeurs, nos vies individuelles retiennent toute l’attention des sociologues, des psychologues, des enseignants, des parents, etc… ...
Le Grand-duché de Luxembourg doit une partie de son originalité à son multilinguisme. Cette aisance à jongler avec les langues a permis au pays de faciliter les échanges politiques, économiques, culturels et sociaux, à...
Dans un esprit à la fois de recherche sur la négociation et de goût pour l’histoire, cet ouvrage s’intéresse aux négociations dans l’histoire diplomatique de la France et de l’Europe. Il complète les...
L’ouvrage recueille la jurisprudence de toutes les décisions rendues en matière disciplinaire par les hautes juridictions depuis 1950 jusqu’en février 2012. Près de 750 décisions émanant de la Cour de Strasbourg, la...
Cet ouvrage constitue la seule analyse complète du cadre juridique régissant les organismes de placement collectif sur la place financière luxembourgeoise. Rédigé par des experts actifs au sein d’une grande étude d’avocats au Grand-Duché de Luxembourg, il apporte une...
Le présent ouvrage décrit l’architecture juridictionnelle de l’Union européenne et analyse en profondeur tous les types de recours qui peuvent être introduits devant les trois juridictions qui composent la Cour de justice de...
Moteur de l’intégration européenne, la Cour de justice de l’Union européenne occupe une place centrale au sein de l’Union européenne. Le contentieux porté devant elle a été crucial pour le...
La formation à la fois de psychologue, de juriste et de criminologue de l’auteur et une pratique dans de nombreux milieux de « transgresseurs de la loi » (prison, juridictions pour jeunes, etc.) l’ont amené à trouver dans...
La sécurité sociale fait partie de notre quotidien. Elle est considérée comme un des piliers sur lesquels repose notre société. Et pourtant, les citoyens sont souvent perdus dans le dédale de sa réglementation. ...
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