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Télécharger le livre :  La Relation carcérale
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La Relation carcérale


Corinne Rostaing


Les prisons se sont récemment ouvertes aux chercheurs, et c'est là un indice de démocratisation qu'il faut apprécier. Lieu de souffrances, de tensions, et de revendications, la prison reste néanmoins une institution stigmatisante, qui concerne un nombre croissant de...

Parution : 1996-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Le lien social
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Droit et fiscalité forestiers


Marc Gizard


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1996-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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Les Déclarations de l'an I


Institut Des Droits De L'homme , Institut D'histoire Du Droit


Ce colloque consacré aux déclarations de l'an I s'est attaché à repérer tant le caractère novateur pour l'époque que l'évidente modernité de ces textes. « Copyright Electre »

Parution : 1996-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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Droit des entreprises en difficulté et faillite personnelle


Yves Chaput


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1996-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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La Décision artificielle


Danièle Bourcier


Les sciences de l'artificiel pénètrent toutes les sphères de décision, en médecine, économie, gestion. Vidéo-surveillés et modélisés, les sujets de droit sont-ils prêts à être traités par/comme une machine au nom des logiques sécuritaires et gestionnaires

Parution : 1995-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
Collection : Les voies du droit
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La Dénonciation


Jean-François Gayraud


La dénonciation est le pilier essentiel de tout système judiciaire.La justice en effet ne fonctionne qu'à travers des flux d'informations prenant des noms divers mais constituant tous des formes de signalement.La loi tente donc d'organiser et de canaliser la...

Parution : 1995-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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Droit fiscal européen comparé


Pierre Di Malta


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1995-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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La Civilité à l'épreuve


Hugues Lagrange


Du XVIe au XXe siècle, un processus de pacification des mœurs est intervenu dans la vie civile de la plupart des pays d'Europe. Cette réduction des violences interpersonnelles s'opère, parallèlement à ce que N. Élias a décrit comme une civilisation des mœurs. Favorisée...

Parution : 1994-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
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La Vie du droit


Jean Hilaire , François Terré


A partir du droit de la famille dans les régions méridionales, anciens pays de droit écrit, l'auteur a cherché à saisir la vie du droit, en retrouvant les usages de la pratique derrière la façade normative et, du XIIIe siècle au code civil de 1804, les archives...

Parution : 1994-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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Pufendorf et le droit naturel


Simone Goyard-Fabre


Samuel von Pufendorf (1632-1694), jurisconsulte, conseiller politique des princes, historien, moraliste, théologien, s'est intéressé de très près à l'actualité complexe et aux idées de son temps. « Copyright Electre »

Parution : 1994-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
Collection : Léviathan
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L'Esprit sociologique des lois


Jacques Commaille


Est-il encore possible pour le juriste et l'homme politique de produire des lois dans nos sociétés? Rien mieux que le thème de la filiation et celui de la famille ne pouvaient permettre de susciter une telle question et de développer une réflexion sur ce qui apparaît...

Parution : 1994-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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Contentieux communautaire


Maurice-Christian Bergerès


Comprend trois parties : La Cour de justice des Communautés européennes; La Procédure communautaire contentieuse; Les Recours. « Copyright Electre »

Parution : 1993-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Droit fondamental
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Cassation française et révision allemande


Frédérique Ferrand , Serge Guinchard


Compare les textes et les jurisprudences entre la France et l'Allemagne : le droit allemand est plus sévère et restrictif que la législation française en matière d'accès au pourvoi. Dans ces deux pays, la création jurisprudentielle est importante, mais les juridictions...

Parution : 1993-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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Les Fondements de l'ordre juridique


Simone Goyard-Fabre


Quelle est l'essence du droit? Qu'est-ce qui rend compte de la juridicité en général? L'auteur met en avant le rôle fondamental des exigences d'ordre, de sens et de valeur, allant ainsi au-delà de la pure interrogation sur le droit pour confronter le lecteur philosophe...

Parution : 1992-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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L'Impossible code civil


Jean-Louis Halpérin


Pour unifier et réformer le droit civil, il ne suffit pas de voter des lois, il faut aussi trouver des compromis socialement acceptables et surtout gagner le soutien des juristes. Les révolutionnaires de 1789 ne l'ont pas su; Bonaparte, lui, l'a bien compris. «...

Parution : 1992-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
Collection : Histoires
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Le Droit ou les Paradoxes du jeu


François Ost , Michel Van De Kerchove


S'il se vérifie que le droit n'a pas la maîtrise intégrale du code du légal et de l'illégal - que pourtant il régit-, qu'il n'a pas d'accès direct aux faits - que pourtant il commande -, que ses frontières, poreuses et réversibles, lui sont aussi bien internes...

Parution : 1991-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Les voies du droit
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Les Grands systèmes de politique criminelle


Mireille Delmas-Marty


Une comparaison des systèmes de droit pénal et une étude des autres formes du contrôle social et de leur place par rapport au droit pénal. « Copyright Electre »

Parution : 1991-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Thémis
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Les Magistrats : un corps sans âme ?


Jean-Luc Bodiguel


Les années 1950-1990 resteront une période cruciale pour la magistrature. Un nouveau statut l'aide à passer du 19e au 21e siècle; les juges-propriétaires font place à une magistrature d'employés et de cadres, la création d'une école remplace le bon sens juridique par la...

Parution : 1991-01-01
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La Naissance du pouvoir réglementaire (1789-1799)


Michel Verpeaux


La Révolution de 1789 a été, d'abord et surtout, une révolution juridique qui eut pour objet de remplacer la toute-puissance du roi par celle de la nation. Mais, jusqu'à l'avènement de Napoléon Bonaparte, le pouvoir exécutif prit l'habitude d'édicter des règles de...

Parution : 1991-01-01
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
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L'Évolution de la philosophie du droit en Allemagne et en France depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale


Raymond Legeais , Guy Planty-Bonjour


Ce travail rassemble les résultats d'une rencontre entre juristes allemands et juristes français qui fut aussi la rencontre entre juristes et philosophes sur le thème de la théorie générale du droit, très développée en Allemagne, beaucoup moins en France. « Copyright...

Parution : 1991-01-01
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