Télécharger le livre :  IAJ : Les mesures relatives aux personnes en situation de handicap - Septembre 2020

IAJ : Les mesures relatives aux personnes en situation de handicap - Septembre 2020


Centre Interdépartemental De Gestion De La Petite Couronne De La Région Ile-De-France (Cig Petite Couronne)


La revue les informations administratives et juridiques propose dans ce numéro : Un dossier sur les mesures relatives aux personnes en situation de handicap : l’article 92 de la loi du 6 août 2019 impose aux employeurs publics de permettre aux agents en situation...


Parution : 2020-10-23
Télécharger le livre :  La sécurité. Approche juridique

La sécurité. Approche juridique


Léopold Nyabeyeu Tchoukeu


De nos jours, la sécurité est un concept global qui se polarise entre solidité et fluidité. La dimension solide se rapporte à la sûreté alors que la dimension fluide la reconfigure dans l'espace et dans le temps selon les menaces à endiguer. Cet ouvrage lance des pistes...


Parution : 2020-10-21
Télécharger le livre :  L'Union de droit au sein de l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA)

L'Union de droit au sein de l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA)


Martial Zongo


Quel est l'ancrage du concept d'Union de droit dans le droit et la pratique de l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA) ? Développé par la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE), le concept d'Union de droit procède d'une adaptation des attributs de...


Parution : 2020-10-21
Télécharger le livre :  La responsabilité fiscale du notaire en matière immobilière et successorale au Cameroun

La responsabilité fiscale du notaire en matière immobilière et successorale au Cameroun


Bruno Nzoyem


Dans le contexte camerounais, les mutations immobilières, quelles que soient leurs formes, sont soumises aux prélèvements fiscaux sous réserve des exonérations et autres exemptions.Dans la même veine, les droits de succession sont dus sur toutes les transmissions de...


Parution : 2020-10-16
Télécharger le livre :  Les deux visages de la juridicité

Les deux visages de la juridicité


André Akam Akam


Le droit et la justice sont certainement les deux visages les plus expressifs de la juridicité.Le droit et la justice, qui ne se confondent pas, participent au jeu social par l'organisation et la régulation des institutions et des rapports sociaux et/ou par l'arbitrage...


Parution : 2020-10-16

Droit de la sécurité sociale - 15e ed.


Xavier Prétot


Ce Mémento expose les  principes fondateurs de la sécurité sociale,  ses  missions, il en précise l'organisation, les  prestations  et le  financement.Instituée au lendemain du second conflit mondial dans une perspective de protection de chacun dans une société plus...


Parution : 2020-10-14

Histoire des institutions publiques de la France de 1789 à nos jours - 11e ed.


Louis-Augustin Barrière , Pierre Villard


Ce Mémento aborde l’évolution des institutions publiques en France depuis plus de deux siècles.L’ouvrage revient sur les principes mis en place sous la Révolution (1789-1799), puis la réorganisation de la technique administrative sous le Consulat et l’Empire...


Parution : 2020-10-14
Télécharger le livre :  Le droit des assurances en tableaux

Le droit des assurances en tableaux


Rodolphe Bigot , Amandine Cayol , David (Préface) Noguéro


L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux...


Parution : 2020-10-13

Le droit constitutionnel en 12 thèmes. Tout le programme de la Licence 1


Aude Thevand


Ce manuel de cours couvre l’ensemble du programme de droit constitutionnel tel qu’il est enseigné en première année de Licence de Droit, en 12 thèmes :la démocratie,la Constitution,les droits et libertés...


Parution : 2020-10-13
Télécharger le livre :  Droit de l'urbanisme

Droit de l'urbanisme


Loïc Baldin


PLU, SCOT, DPU, la planification de la ville fourmille d’acronymes désignant des procédures bien précises, que ce soit pour la réalisation d’un logement individuel ou pour la cartographie plus globale d’une commune. Cette Lexifiche vous offre ainsi une synthèse...


Parution : 2020-10-13
< page 2 sur 444 >

Restez informé(e) des événements et promotions ebook

OK

Paiement sécurisé

Paiements sécurisés