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Télécharger le livre :  Prospective, planification et programmation dans l'Europe du marché unique
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Prospective, planification et programmation dans l'Europe du marché unique


Claude Cambus , Conseil Économique Et Social


Dans un contexte, où les certitudes antérieures sont comme balayées par la rapidité des changements, où les systèmes mis en place sont de plus en plus difficiles à gérer, une réflexion anticipatrice s'avère indispensable. À cet égard, la situation dans le cadre...

Parution : 1993-01-01
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La Scolarisation des enfants d'immigrés


Conseil Économique Et Social


Depuis des décennies, l'école a intégré des générations de jeunes étrangers, qu'il est bien difficile - aujourd'hui - de distinguer des autres Français. Le Conseil économique et social considère que l'école joue un rôle essentiel pour développer - chez ces enfants comme...

Parution : 1993-01-01
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L'image de la France à l'étranger et ses conséquences économiques


Claude Legros


En quatre chapitres : Définition et importance de l'image d'un pays à l'étranger; L'image de la France à l'étranger; Des acteurs multiples, des actions diversifiées mais une coordination déficiente; Propositions pour une politique globale de promotion de l'image de la...

Parution : 1993-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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Télécharger le livre :  Rapport au Président de la République sur les politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes : suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes
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Rapport au Président de la République sur les politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes : suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes


Cour Des Comptes


En trois parties : L'Insertion professionnelle des personnes handicapées; L'Intégration sociale des personnes handicapées; Les Structures administratives et financières. « Copyright Electre »

Parution : 1993-01-01
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Télécharger le livre :  Les instituts universitaires de technologie et leur place dans le plan de développement des enseignements supérieurs
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Les instituts universitaires de technologie et leur place dans le plan de développement des enseignements supérieurs


Cour Des Comptes


Présente la synthèse des contrôles et des enquêtes effectués par la chambre compétente de la Cour auprès des services centraux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de dix rectorats et de l'ensemble des IUT. « Copyright Electre »

Parution : 1993-01-01
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Télécharger le livre :  Composition du gouvernement et des cabinets ministériels : Gouvernement Édouard Balladur
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Télécharger le livre :  Les Orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015
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Les Orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015


Conseil Économique Et Social , Georges Parrotin


Initiée désormais dans un contexte international ouvert et un cadre institutionnel décentralisé, la politique d’aménagement du territoire est toujours confrontée à la désertification des campagnes, à la concentration urbaine et à la montée du chômage. Avec pour objectif...

Parution : 1993-01-01
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Les Attributions d'ordre économique des institutions représentatives du personnel dans l'entreprise


Paul Calandra , Conseil Économique Et Social


En trois parties : Le Cadre juridique; L'Usage des procédures d'information et de consultation; Réflexions générales. « Copyright Electre »

Parution : 1992-12-31
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Télécharger le livre :  Code des pensions civiles et militaires de retraite (2)
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La Vie professionnelle des travailleurs étrangers en France


Hamlaoui Mekachera


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1992-12-31
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Statut général des fonctionnaires de l'État


Journal Officiel De La Re?Publique Franc?Aise


On trouvera, dans la première partie de cet ouvrage, les textes de base du statut général des fonctionnaires avec ses quatre volets : - droits et obligations des fonctionnaires ; - dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État ; - dispositions...

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Modernisation du service public


Journal Officiel De La Re?Publique Franc?Aise


Un dossier sur les actions engagées par le gouvernement pour la valorisation du service public. « Copyright Electre »

Parution : 1992-01-01
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L'éveil artistique des jeunes en France et en Europe


Danièle Delorme


Un rapport en 4 parties : orientations politiques (évolution des lois et des structures); les éléments moteurs du développement de l'éveil artistique; la situation actuelle dans les différentes disciplines artistiques et ce qui se passe dans les différents pays...

Parution : 1992-01-01
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Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : premier rapport d'activité


Commission Nationale Des Comptes De Campagne Et Des Financements Politiques


En cinq parties : La CCFP dans le contexte socio-politique; L'Activité de la CCFP en 1992; Bilan de l'application de la législation sur les financements politiques; Perspectives; Annexes. « Copyright Electre »

Parution : 1992-01-01
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Les conséquences de la décentralisation en matière d'aide sociale


Conseil Économique Et Social , Jean-Claude Jacquet


Les séances des 14 et 15 juin 1988 du CES. « Copyright Electre »

Parution : 1992-01-01
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Les Implications d'un statut rénové de la Banque de France


Conseil Économique Et Social , Maurice Gousseau


Travaux récents du Conseil Économique et Social ; la modernisation des moyens de paiement ; les attributions d’ordre économique des institutions représentatives du personnel dans l’entreprise ; les relations culturelles entre la France et l’Europe centrale et...

Parution : 1992-01-01
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L'Espace éducatif européen


Jean Andrieu


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1991-12-31
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Télécharger le livre :  Le Potentiel productif des personnes handicapées : conditions sociales et technologiques de sa valorisation
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Le Potentiel productif des personnes handicapées : conditions sociales et technologiques de sa valorisation


Conseil Économique Et Social , Thérèse Poupon


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1991-12-31
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Télécharger le livre :  Les conventions du fonds national de l'emploi
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Les conventions du fonds national de l'emploi


Journal Officiel De La Re?Publique Franc?Aise


Cet ouvrage a vocation à rassembler les textes régissant les aides de l'État, destinées à éviter les licenciements économiques dans les entreprises, et à favoriser le reclassement des salariés. Ces aides, gérées par le ministère du Travail et des Affaires sociales, sont...

Parution : 1991-12-31
Format(s) : PDF sans DRM
Collection : Le point sur...
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Télécharger le livre :  L'épargne investie en biens divers : rapport présenté au nom du Conseil économique et social par M. Claude Rosius
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L'épargne investie en biens divers : rapport présenté au nom du Conseil économique et social par M. Claude Rosius


Conseil Économique Et Social


Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Parution : 1991-01-01
Format(s) : PDF sans DRM
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