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Le Professeur Alioune Badara Fall est une figure majeure du monde académique, dont l’influence s’étend bien au-delà des salles de cours. Ce livre, composé de trois tomes, rassemble les contributions d’universitaires, collègues et disciples venus d’Afrique, d’Europe et...
Créés pour transposer en droit français le mécanisme américain de la titrisation, les organismes de titrisation adoptent des formes issues du droit commun : celle d’une copropriété non personnifiée, appelée fonds commun de titrisation (FCT), ou celle d’une SA ou SAS...
Sur la base de l’expérience des conflits armés au Libéria, en Sierra Leone et en Côte d’Ivoire, l’auteur cherche à expliquer les principaux défis liés à l’application de l’embargo sur les armes imposé par le Conseil de sécurité de l’ONU au titre du Chapitre VII de la...
Le présent Précis envisage le droit du travail sous tous ses aspects, tant collectifs qu'individuels. Outre l'énoncé pédagogique des solutions du droit positif, il prend le temps de replacer les règles dans leur contexte social et économique et d'éclairer les réflexions...
Si le Droit est traditionnellement appréhendé comme un énoncé de règles de conduite sociale, il ne saurait cependant apparaître comme une incantation de formules normatives s’imposant ipso facto. Tout au contraire, le Droit ne peut se réaliser et les droits être...
Depuis 1961, le droit des marchés publics sénégalais n’a cessé d’évoluer, rythmé par une intense production normative. L’adoption du Code des marchés publics en 2007, aligné sur les standards communautaires, n’a pas freiné cette dynamique. Au contraire, les pouvoirs...
L’identité affichée du ministère public est, considérablement, en discordance avec celle exacte de cet organe judiciaire. Cela est perceptible surtout lorsque l’on s’intéresse aux attributions véritables des officiers du ministère public en droit malien. Sur ce terrain,...
Cet ouvrage présente de façon concise le processus de construction du système juridique chinois depuis la réforme et l’ouverture. Partant du système juridique socialiste depuis son origine, il met en avant les orientations et les améliorations du système actuel basé sur...
Le notariat sénégalais est l’un des plus anciens du continent africain, avec des origines remontant à 1786, peu après la fin de la guerre franco-britannique de Sept Ans et le retrait des Anglais de Saint-Louis-du-Sénégal. À cette époque, l’Administration coloniale avait...
Jusqu'aux années 1990, la conservation de la nature était principalement centrée sur la protection de certaines espèces et, dans une moindre mesure, de leurs habitats. Le droit international et national, comme celui du Mali, se limitait à un nombre restreint d'espèces...
Cet ouvrage est un manuel complet sur le droit des obligations assorties d’une comparaison avec les dispositions du code civil français et quelques fois avec certaines (Dispositions) du code des obligations civiles et commerciales du Sénégal. Dans la classification...
Le Système fiscal guinéen contemporain est un ouvrage destiné aux agents des impôts, aux professionnels et aux étudiants, analysant la fiscalité guinéenne sous ses aspects techniques, politiques et sociologiques. L’auteur, passionné de finances publiques, explore...
Les finances locales au Sénégal et principalement leur gestion ont toujours constitué une problématique pour pratiquement tous les acteurs et les pouvoirs tant centraux que locaux.L’étude sur la gestion financière et comptable des collectivités territoriales au Sénégal...
En se proposant d’étudier la diversité des contentieux constitutionnels dans les États suivants : Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Congo, Côte d’Ivoire, Gabon, Guinée, Madagascar, Mali, Niger, Sénégal et Togo, ce présent ouvrage invite à une introspection, une recension...
Le Code pénitentiaire Dalloz, annoté et commenté par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes en droit pénal et en droit public, regroupe l'ensemble des textes applicables à la matière et la jurisprudence la plus récente concernant les personnels pénitentiaires, la...
Ce Code électoral regroupe les lois et règlements relatifs aux différentes élections, et précise pour chacune d'elles comment s'organise le processus électoral. Il est un moyen d’interlocution entre les acteurs du processus électoral. Les annotations mises à jour, les...
La fraude fiscale constitue une barrière aux efforts de développement de nos États et à l’instauration de la justice fiscale. Il s’agit d’un véritable fléau qui prive nos nations de ressources propres, empêchant ainsi une contribution subséquente à la croissance et au...
Cet ouvrage analyse comment le droit fiscal appréhende le risque, en s’intéressant particulièrement à la manière dont il évalue celui assumé par les contribuables dans le cadre d’investissements ou d’actes de gestion. L’objectif est de déterminer si cette approche...
La COVID-19 a secoué le monde depuis son apparition en Chine à la fin de l’année 2019. Cette situation ne pouvait que conduire les chercheurs, notamment en droit public, à s’interroger sur l’incidence de cette crise sur la mise en œuvre des règles de droit public. Cette...
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